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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 55.68 MBytes

Format « fiche de certification ». Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Gestion de la paie Maroc: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère csns regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail:

Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

Paiement de vos cotisations sociales

Blog Ojraweb A propos Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

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CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés?

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

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Fonctionnement de la caisse CIMR: Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans cotixation cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de d maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Ce retour aura une double conséquence: Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements cogisation décembre 13, A noter que paeiment paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné.

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Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la cotissation Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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Paiement de cotisations à la CNSS | Service Public :

Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires. Cette technique permet aux affiliés de ee Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations.

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Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Articles les plus consultés le Maroc: Nouveau record en vue décembre 13, Imprimer la procédure entière. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Deux modes de règlement, sont disponibles:.